Conditions Générales d'Utilisation

En vigueur au 24/03/2024

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Passeport Textile se réserve le droit de modifier unilatéralement et continuellement, la nature de ces conditions générales d’utilisation dans le respect et la conformité aux règles du numérique européennes.

Contenu du site

Passeport Textile propose des services de développement commercial BtoB sur le marché national et international. Il s’agit d’intermédiation entre différents acteurs professionnels qui souhaitent vendre ou se fournir en textile : entrepreneurs, fabricants, artisans, boutiques, associations...

Le site internet propose les services suivants :

  • Sourcing
  • Diagnostic de marché
  • Prospection
  • Communication
  • Consulting

Tous nos services sont précisés sur notre site dans l’onglet « services ». Ils sont valables pour tous les pays.

Les mentions légales

Nos mentions légales sont accessibles directement via ce lien ou à la page mentions légales, en bas du site web Passeport Textile.

Accès au site

Le site www.passeport-textile.com permet aux utilisateurs un accès gratuit aux différentes pages du site. Le site est accessible partout dans le monde avec un accès à internet. Vous êtes libre de visiter toutes les pages. Aucune identification n’est requise.

L’utilisation du site est dédiée à toutes personnes majeures, c’est-à-dire tous les professionnels du textile. Et ce dans un but purement commercial.

Tous les frais essentiels à la consultation du site (matériel informatique, connexion Internet…) sont à la charge de l’utilisateur.

Gestion du site

L’accès au site www.passeport-textile.com peut se voir momentanément indisponible pour problème technique, maintenance, modification du contenu ou amélioration du site. Et ceux sans notification et justification préalable à l’utilisateur.

L’utilisateur ne pourra intenter en justice Passeport Textile pour une indemnisation pour quelques causes que ce soit, lié à ce préjudice.

Les données RGPD

Notre politique de confidentialité est accessible directement via ce lien ou à la page politique de confidentialité, en bas du site web Passeport Textile.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments représentatifs de Passeport Textile, utilisés sur le site comme les photographies, logos, marques, illustrations, et textes sont la propriété exclusive de Camille Duplessi. Cette liste n’est ni limitative, ni exhaustive.

  • Nom protégé à l’INPI sous le n° 5007308
  • Logo protégé à l’INPI sous le n° 5037276
  • Adresse INPI : 15 rue des Minimes - CS50001, 92677 Courbevoie Cedex. France

Il est strictement interdit de réutiliser, modifier, imiter et diffuser sans l’accord écrit préalable de Camille Duplessi, quelle que soit la forme, tout ou partie de la propriété intellectuelle de Passeport Textile publié sur le site web.

Propriété intellectuelle de nos clients et partenaires

Les logos et noms de marque de nos clients et partenaires publiés sur le site Passeport Textile sont la propriété de ces entités. Nous avons obtenu leur autorisation préalable.

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Passeport Textile pourra engager une procédure pour violation à cette interdiction stipulée dans le code de la propriété intellectuelle en droit français.

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Redirection vers le site Passeport Textile :

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Loi applicable et competence juridictionnelle

Ces conditions générales d’utilisation sont soumises à la législation française. En cas d'absence d’un accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour tout litige relatif à ces conditions décrites.

Réclamations

N’hésitez pas à nous contacter pour toutes questions ou réclamations à propos de Passeport Textile :

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  • Par courrier : 35 allée de la rosebeck, Quesnoy-sur-Deûle, 59890. FRANCE
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